Pour la transparence.
Mentions légales.
1 · Éditeur du site
Le site passecolore.com est édité par :
- Geneviève , micro-entreprise — Atelier Passé Coloré
- Adresse de l'atelier : Pouzauges, 85700, France
- Email : passecolore85@gmail.com
- Téléphone : 06 89 09 26 17
- SIRET : À renseigner
- Directrice de la publication : Geneviève
2 · Hébergement
Le site est hébergé par :
- Netlify, Inc.
- 610 22nd Street, Suite 315, San Francisco, CA 94107, USA
- www.netlify.com
Les bases de données et formulaires sont gérés par Supabase (Singapour) et Resend (États-Unis) — sous-traitants techniques pour l'envoi des emails de devis.
3 · Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, photos, illustrations, logo, identité graphique) est la propriété exclusive de Geneviève — Atelier Passé Coloré, à l'exception des polices d'écriture Cormorant Garamond, Caveat et Nunito distribuées sous licences libres via Google Fonts.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4 · Données personnelles & RGPD
Quelles données sont collectées ?
Lorsque vous remplissez le formulaire de devis ou d'exposition, les informations suivantes sont collectées :
- Nom et prénom
- Adresse email (si fournie)
- Numéro de téléphone
- Photos du meuble que vous souhaitez transformer (devis particulier uniquement)
- Détails sur le projet (type de meuble, finition envisagée, message libre)
- Pour le formulaire d'exposition : nom de l'établissement, type, ville
À quoi servent ces données ?
Uniquement à répondre à votre demande de devis ou d'exposition. Aucune donnée n'est revendue ni utilisée à des fins de prospection commerciale.
Combien de temps sont-elles conservées ?
Les demandes de devis sont conservées 3 ans à compter de la dernière interaction (durée légale de prescription commerciale en France). Les photos sont conservées avec la demande et supprimées à la même échéance.
Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits, écrivez à passecolore85@gmail.com en précisant l'objet « RGPD ».
En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez saisir la CNIL.
Cookies & traceurs
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5 · Liens externes
Le site contient des liens vers des sites externes (Instagram, boutique SumUp). L'éditeur n'est pas responsable du contenu ni des pratiques de confidentialité de ces sites.
6 · Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité absolue des informations diffusées. Les rendus visibles sur le configurateur en ligne sont indicatifs : chaque pièce est peinte à la main et son rendu final dépend du meuble, de la lumière et du choix de finition.
7 · Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.